J.O. 109 du 11 mai 2003
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Texte paru au JORF/LD page 08179
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Décret du 9 mai 2003 portant classement d'un site
NOR : DEVN0310042D
Par décret en date du 9 mai 2003, est classé parmi les sites des départements de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vendée le « Marais mouillé poitevin », sur le territoire des communes de La Ronde et de Taugon (Charente-Maritime), d'Amuré, d'Arçais, de Bessines, de Coulon, de Frontenay-Rohan-Rohan, de Magné, de Niort, de Saint-Georges-de-Rex, de Saint-Hilaire-la-Palud, de Sansais et du Vanneau (Deux-Sèvres), de Benet, de Bouillé-Courdault, de Damvix, de Doix, de Fontaines, de Liez, de Maillé, de Maillezais, du Mazeau, de Saint-Pierre-le-Vieux et de Saint-Sigismond (Vendée) (1).
(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés aux préfectures de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vendée et aux mairies de La Ronde et de Taugon (Charente-Maritime), d'Amuré, d'Arçais, de Bessines, de Coulon, de Frontenay-Rohan-Rohan, de Magné, de Niort, de Saint-Georges-de-Rex, de Saint-Hilaire-la-Palud, de Sansais et du Vanneau (Deux-Sèvres), de Benet, de Bouillé-Courdault, de Damvix, de Doix, de Fontaines, de Liez, de Maillé, de Maillezais, du Mazeau, de Saint-Pierre-le-Vieux et de Saint-Sigismond (Vendée).